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SHESA

1. Information institutionnelle et organisationnelle Lien PDF
Décret portant Création - PDF
Statuts - PDF
Conseil Administration - PDF
Organigramme - PDF
Frais publics - -
Personnel - PDF
Rapport Annuel - PDF
Fonctions développées - PDF
Legegunea, règlementation du Pays Basque LINK -
Résolution d'autorisation ou reconnaissance de la compatibilité - Inexistante
2. Information sur planification et évaluation Lien PDF
Stratégie Énergétique 3E2030 LINK -
Stratégie ÉnergiBasque LINK -
Observatoire de conjoncture énergétique LINK -
Bilans et données énergétiques annuels LINK -
Projets Énergétiques LINK -
Plan de prévention - PDF
Informations statistiques sur le service - Inexistantes
3. Information sur l’impact économique de l’activité Lien PDF
Aides et subventions - Non accordées
Contrats LINK PDF
Conventions - PDF
Ordres  de Gestion - PDF
4. Information sur activité publique Lien PDF
Presse et nouvelles LINK -
Bulletin EVEntos LINK -
Journées et cours LINK -
Publications LINK -
Gouvernement Basque - Eusko Jaurlaritza LINK -
Irekia LINK -
5. Information économique, budgétaire et patrimoniale Lien PDF
Budget LINK -
Audit des Comptes Annuels, Règlement des  budgets de capital et d’exploitation et Mémoire de réalisation des objectifs programmés LINK -
Bienes inmuebles en propiedad LINK  
Retribuciones a cargos y máximos responsables LINK  
Indemnizaciones LINK  
Declaraciones anuales de bienes y actividades LINK  
6. Information générale Lien PDF
Sociétés de Participation LINK -
Autre information du domaine énergétique LINKLINK -
Contact LINK -
7. Accès à l'information publique Lien PDF
Exercer ses droits d'accès à l'information publique LINK -