Ente Vasco de la Energía – EVE
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Agencia Energética del Gobierno Vasco

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Ente Vasco de la Energía

  Ente Vasco de la Energía    CADEM    SHESA    BIMEP    Harana Kontrasta    BEC Solar   

Ente Vasco de la Energía

1. Information institutionnelle et organisationnelle Lien PDF
Loi portant Création –
Décret des Organes de Direction –
Conseil Direction –
Organigramme   –
Frais publics   –
Personnel –
Code de conduite –
Politique de sécurité de l’information –
Rapport Annuel –
Politique Qualité, Environnement et Prévention –
Certificats de Qualité et Environnement –
Plan d'égalité –
Fonctions développées –
Legegunea, règlementation du Pays Basque   –
Résolution d'autorisation ou reconnaissance de la compatibilité – Inexistantes
Registre des activités de traitement (RAT) des données personnelles –
2. Information sur planification et évaluation Lien PDF
Stratégie Énergétique 3E2030   –
Stratégie ÉnergiBasque  
Observatoire de conjoncture énergétique   –
Bilans et données énergétiques annuels   –
Projets Énergétiques   –
Plan de qualité –
Plan de prévention –
Informations statistiques sur le service –
Charte des services d’aide  
Évaluation des fournisseurs –
Performance environnementale –
Empreinte carbone  
Stratégie Basque du Hydrogène   –
Stratégie basque de mobilité électrique   –
Plan stratégique pour la transition énergétique et le changement climatique   –
Loi 1/2024 du 8 février sur la transition énergétique et le changement climatique   –
3. Information sur l’impact économique de l’activité Lien PDF
Aides et subventions   
Contrats  
Conventions –
Ordres de gestion –
Plan stratégique de subvention –
Plan de mesures anti-fraude   –
Déclaration institutionnelle sur la lutte contre la fraude –
Boîte de dénonciation du mécanisme de réanimation et de résilience   –
4. Information sur activité publique Lien PDF
Presse et nouvelles   –
Journées et cours   –
Publications   –
Gouvernement Basque–Eusko Jaurlaritza   –
Irekia   –
5. Information économique, budgétaire et patrimoniale Lien PDF
Budget   –
Audit des Comptes Annuels, Règlement des budgets de capital et d’exploitation et Mémoire de réalisation des objectifs programmés  
Biens immobiliers en propiété   –
Rémunérations aux cadres et aux hauts responsables    
Indemnisations    
Déclarations annuelles de biens et d'activités    
Compte général d'apurement du budget   –
6. Information générale Lien PDF
Sociétés de Participation   –
Mission, Vision et Valeurs   –
Autre information du domaine énergétique   –
Contact  
7. Accès à l'information publique Lien PDF
Exercer ses droits d'accès à l'information publique   –
GARDENA – Portail de la Transparence du Gouvernement Basque   –